Les instances sont un lieu privilégié de dialogue et d’échanges dans une démarche constructive et collaborative.

Suivant la circulaire n°1033 du 01/07/2021 relative à l’organisation et au fonctionnement des instances des établissements d’enseignement français à l’étranger relevant de l’AEFE.

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Conseil d’Établissement

Le conseil d’établissement est l’instance principale de l’établissement, compétente pour le 1er degré, le 2nd degré et le cas échéant, les classes post-bac.

Le conseil d’établissement propose les orientations de la stratégie de l’établissement. Il est compétent pour tout ce qui concerne les questions pédagogiques et éducatives de l’établissement. Il ne saurait se substituer à la direction de l’Agence ou de l’organisme gestionnaire dans les domaines qui leur sont propres. Il adopte son règlement intérieur.

Sur la base des travaux préparatoires rapportés et présentés par le chef d’établissement, le conseil d’établissement :

1. Adopte :

  • le projet d’établissement, sur proposition du conseil d’école et du conseil du second degré ;
  • le règlement intérieur de l’établissement après consultation des instances préparatoires (conseil d’école, conseil du second degré et conseil des délégués pour la vie lycéenne) ;
  • les horaires scolaires et le calendrier de l’année scolaire ;
  • le plan annuel d’éducation à l’orientation ;
  • le plan de formation continue des personnels de l’établissement dans toutes ses composantes, sur proposition de la cellule de formation continue ;
  • le programme d’actions annuel du conseil école-collège ;
  • le programme d’actions annuel contre toutes les formes de violence, de discrimination et de harcèlement ;
  • le programme d’actions annuel d’éducation au développement durable et d’éducation à la citoyenneté.

2. Emet un avis formé par un vote sur :

  • la carte des emplois (création, suppression et transformation) des personnels de l’établissement ;
  • les propositions d’évolution des structures pédagogiques ;
  • le programme des activités de l’association sportive ;
  • le programme des activités des autres associations et des clubs fonctionnant au sein de l’établissement en tenant compte des autorisations temporaires d’occupation des locaux ;
  • les questions d’hygiène, de sécurité pour l’ensemble de la communauté scolaire ;
  • les questions d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail des personnels ;
  • les questions relatives à l’accueil et à l’information des parents d’élèves, les modalités générales de leur participation à la vie de l’établissement ;
  • la programmation et le financement des voyages scolaires ;
  • l’organisation de la vie éducative ;
  • les missions particulières attribuées aux personnels après présentation au conseil pédagogique ;
  • l’accueil et la prise en charge des élèves à besoins éducatifs particuliers ;
  • la restauration scolaire ;
  • le budget et le compte financier ;
  • la liste des emplois susceptibles de bénéficier d’une concession de logement par nécessité absolue de service, pour utilité de service ou au titre d’une convention d’occupation précaire.

Le plan particulier de mise en sécurité (PPMS) de l’établissement est présenté pour information au conseil d’établissement.

Dans les EGD, les représentants élus des parents et des personnels seront consultés par le collège en amont de l’élaboration du budget afin qu’ils puissent soumettre leurs observations et faire des propositions sur les orientations financières de l’établissement, notamment l’évolution des frais de scolarité et des projets immobiliers. Les observations et propositions issues de ces consultations feront l’objet d’une présentation en conseil d’établissement et annexées à son procès-verbal. Les représentants des élèves doivent être informés de ces dernières avant le conseil d’établissement.

Un rapport sur le fonctionnement pédagogique et un bilan d’étape du projet d’établissement sont présentés au conseil d’établissement chaque année par le chef d’établissement.

Le conseil d’établissement peut, à son initiative ou à la demande du chef d’établissement, donner un avis sur toute question intéressant la vie de l’établissement.

Le CE est une instance tripartite composée en nombre égal de membres de droit représentant l’administration, de représentants des personnels de l’établissement et de représentants des parents d’élèves et des élèves.

Membres de l’administration (10 sièges) :

  • PEREZ Patrick [COCAC]
  • LANTIEZ Dominique [Proviseure]
  • GAYET Florent [Proviseur adjoint]
  • TESNIERE Marc [Proviseur adjoint]
  • MARFAING Margot [DAF]
  • DUCHEMIN Catherine [CPE]
  • JACTAT Jean-Bernard [Directeur EPFa]
  • LAVERGNE Véronique [Directeur EPFb]
  • DEBALLON Sophie [Directeur EPFc]
  • MARTINAUD Jean-Pierre [Directeur EPFd]

LISTE DES ÉLUS 2021-2022 (Titulaire | Suppléant)

Représentants des enseignants du 1er degré (3 sièges) :

  • PASCAL Olivier | ROBARDET Valérie [SNIUPP]
  • NUNEZ Daniel | AURIAULT Sandrine [SNIUPP]
  • AROUTUNIAN Karine | RAZAFINDRATSIMA Myriam [SGEN]

Représentants des enseignants du 2nd degré (4 sièges) :

  • ANDRIANJAFITRIMO Erick | RATSIMANARISOA Paul [SGEN]
  • PUJO Catherine | RAKOTO RATSIMBA Lalatiana [SNES]
  • GINNETTI Nicolas | RALAIVAO Jean de Dieu [SNES]
  • GALLAIRE Christophe | MOUSSARIE Pierre [SNALC]

Représentants des personnels ATSS (3 sièges) :

  • RAKOTOARIMALALA Yollande | RANDRIAMANANIVO José [SGEN CFDT]
  • SOLONEKENA Andriamparany | ANDRIAMANOELINA Todisoa Rémi [SGEN CFDT]
  • ANDRIARINAVALONA Avo | HARITIANA Mireille [SGEN CFDT]

Représentants des parents d’élèves (6 sièges) :

  • Mme NICOLESSI-QUESTE  |  M. DUCROS [ALEFAP]
  • M. LAPEYRONIE | M. QUESTE [ALEFAP]
  • Mme MACHIELS-MINE | Mme RAVELONANOSY [APELFT]
  • M. MANEVY | Mme RAMAROSON [APELFT]
  • Mme PLESS | Mme DANE [APELFT]
  • Mme PALFRAY | M. TRONC [APELFT]

Représentants des élèves (4 sièges) :

  • ANDRIAMISANAINA Zina | RAFAMATANANTSOA Arnaud [TG2]
  • DE VATHAIRE Elodie |  VILPORT Jeanne [5M5]
  • RASOAMIARAMANANA Mitia | RABETSITONTA Harena [TG3]
  • [Vice-président du CVL]
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Conseil du second degré

Le conseil du second degré prépare les travaux du conseil d’établissement pour ce qui concerne le second degré.

Le conseil du second degré travaille sur :

  • les structures pédagogiques du second degré ;
  • l’organisation du temps et du calendrier scolaires ;
  • le projet d’établissement dans sa partie second degré en prenant appui, entre autres, sur les propositions du conseil pédagogique ;
  • les conditions d’aménagement de la scolarisation des élèves à besoin éducatif particulier en prenant en compte les contraintes locales ;
  • les projets et l’organisation des voyages scolaires ;
  • les questions relatives à l’accueil, à l’information des parents d’élèves et les modalités générales de leur participation à la vie scolaire ;
  • le programme d’actions annuel du conseil école-collège ;
  • le programme d’actions annuel contre toutes les formes de violence, de discrimination et de harcèlement ;
  • le programme d’actions annuel d’éducation au développement durable et à la citoyenneté ;

Il adopte son règlement intérieur.

Présidé par le chef d’établissement, le conseil du second degré est une instance tripartite composée des membres de droit représentant l’administration, des représentants élus des personnels enseignants et des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé et de service, des représentants élus des parents d’élèves et des élèves.

LISTE DES MEMBRES 2021-2022 (Bientôt disponible)

COMPTE-RENDUS À TÉLÉCHARGER :

  • Aucun compte-rendu disponible pour le moment
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Conseil pour la Vie Collégienne et Conseil pour la Vie Lycéenne

Le CVC et le CVL sont des lieux privilégiés d’écoute et d’échanges entre élèves, et entre élèves et membres de la communauté éducative. Ce sont les instances où sont débattues toutes les questions concrètes relatives aux conditions de vie dans l’établissement.

CVC

Le CVC formule des propositions sur :

  • les questions relatives aux principes généraux de l’organisation de la scolarité, à l’organisation du temps scolaire, à l’élaboration du projet d’établissement et du règlement intérieur, ainsi que sur les questions relatives aux équipements, à la restauration et à l’internat ;
  • les modalités d’organisation du travail personnel et de l’accompagnement des élèves ainsi que sur les échanges linguistiques et culturels en partenariat avec les établissements d’enseignement étrangers ;
  • les actions ayant pour objet d’améliorer le bien-être des élèves et le climat scolaire et de promouvoir les pratiques participatives ;
  • la mise en oeuvre des parcours éducatifs mis en place au collège ;
  • la formation des représentants des élèves.

Le CVC comprend le chef d’établissement – président, huit représentants des élèves (élus pour un mandat de un an parmi les délégués titulaires ou suppléants), au moins deux représentants des personnels dont un personnel enseignant, au moins un représentant des parents d’élèves.

LISTE DES ÉLUS 2021-2022 (Titulaire | Suppléant)

  • RAZAFINDRAZAKA Léo | LAHY Marc Antoine [6ème 2]
  • RAFENOMANANIRINA Fitia | SEEBALUCK Nimisha [6ème 3]
  • DE VATHAIRE Elodie | VILPORT Jeanne [5ème 5]
  • COLIN Melyne | RAMANANARIVO Yoann [5ème 1]
  • RALAY Loanna | RASOAMANANA Christiane [4ème 2]
  • RAKOTOARISON-RATSIMIAH Manjaka | LE GUILLOU Noé [4ème 4]
  • HASSIM Shaan [3ème 5] | MANDRIDAKE Harry [3ème 4]
  • HASSIM Yaniss [3ème 6] | RAZAKAMAHEFA Gaudio [3ème 4]

CVL

Le CVL participe aux décisions en émettant des avis et en formulant des propositions, notamment sur la formation des représentants des élèves. Ces propositions sont portées à la connaissance du CE. Pour ce faire, le CVL se réunit au moins trois fois par an. Le CVL est également obligatoirement consulté sur :

  • les questions relatives aux principes généraux de l’organisation des études, sur l’organisation du temps scolaire, l’élaboration du projet d’établissement et du règlement intérieur, ainsi que les questions de restauration et d’internat ;
  • les modalités générales de l’organisation du travail personnel, de l’accompagnement personnalisé, des dispositifs d’accompagnement des changements d’orientation, du soutien et de l’aide aux élèves, des échanges linguistiques et culturels en partenariat avec les établissements d’enseignement européens et étrangers ;
  • l’information relative à l’orientation, aux études scolaires et universitaires et aux carrières professionnelles ;
  • la santé, l’hygiène et la sécurité, l’aménagement des espaces destinés à la vie lycéenne ;
  • l’organisation des activités sportives, culturelles et périscolaires.

Le CVL est composé du chef d’établissement président et de 10 lycéens élus pour 2 ans par l’ensemble des lycéens. Le vice-président du CVL est élu pour 1 an parmi les membres titulaires ou suppléants du CVL et siège au CE. Assistent à titre consultatif aux réunions du CVL, 10 représentants du personnel et des parents d’élèves parmi lesquels cinq représentants des personnels d’enseignement, d’éducation et d’assistance éducative ou pédagogique, trois représentants des personnels administratifs, sociaux et de santé, techniques, ouvriers et de service et deux représentants des parents d’élèves.

LISTE DES ÉLUS 2021-2022 (Titulaire | Suppléant)

  • AINA NIRINA Anyah [TG2] | DILAVAR Alyssa [TG8]
  • ANDRIAMISAINA Zina [TG2] | RAFAMATANANTSOA Arnaud [TG8]
  • AUGUSTE Nary [1G2] | SPIEKERMANN Elina [1G6]
  • BEAL Alexandra [1G7] | MARCHAND Leelou [1G8]
  • CABRERA CLERGET Martin [1G1] | CABRERA CLERGET Elisa [1G7]
  • KOLLER Mathias [1G6] | ANDRIAMIARISATRANA Toky [1G4]
  • NAMBENA Tom [1G2] | DUPUY Emie [1G2]
  • TAHORA Hinna [TG5] | MANAMBASY Marie Anita [TG5]
  • RASOAMIARAMANANA Mitia [TG3] | RANDRIAKOVA Tessa [TG8]
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Conseil de discipline

Préalablement à la mise en oeuvre d’une procédure disciplinaire, le chef d’établissement et l’équipe éducative recherchent, dans la mesure du possible, toute mesure utile de nature éducative. L’accent doit être mis sur la responsabilisation des élèves. La convocation du conseil de discipline apparaît ainsi comme une solution ultime et grave.

C’est au chef d’établissement qu’il revient d’apprécier s’il y a lieu d’engager des poursuites disciplinaires à l’encontre d’un élève. Lorsque le chef d’établissement, saisi par écrit d’une demande de saisine du conseil de discipline émanant d’un membre de la communauté scolaire, décide de ne pas engager de procédure disciplinaire, il lui notifie sa décision motivée.

Dans le respect du droit local, le règlement intérieur fixe les sanctions qui peuvent être prononcées à l’encontre des élèves, qui peuvent être les suivantes :

  • l’avertissement ;
  • le blâme ;
  • l’exclusion temporaire (ne pouvant excéder huit jours) de l’établissement ou de l’un de ses services annexes ;
  • l’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes ;

Le choix de la sanction doit être proportionné au manquement constaté. Les sanctions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel. La levée du sursis implique une nouvelle convocation du conseil de discipline. Toute sanction, hormis l’exclusion définitive, est effacée du dossier administratif de l’élève au bout d’un an.

Le règlement intérieur peut prévoir en outre des mesures d’accompagnement, de prévention et de réparation.

Le chef d’établissement ou l’un des ses adjoints, peut prononcer seul les sanctions de l’avertissement, du blâme ou de l’exclusion temporaire de huit jours au plus de l’établissement lorsqu’elles sont prévues par le règlement intérieur de l’établissement élaboré conformément aux dispositions de l’article R. 451-11 du code de l’éducation. Il peut également prononcer et appliquer les mesures de prévention, de réparation et d’accompagnement prévues par le règlement intérieur.

Le conseil de discipline est compétent, dès lors qu’il est saisi, pour prononcer toutes les sanctions prévues au règlement intérieur de l’établissement, y compris celles qui peuvent l’être par le seul chef d’établissement. Le conseil de discipline peut également prescrire les mesures de prévention, de réparation et d’accompagnement prévues au règlement intérieur.

L’organisation de la procédure disciplinaire est également précisée dans le règlement intérieur.

Le conseil de discipline comprend le chef d’établissement qui préside, le chef d’établissement adjoint, un conseiller principal d’éducation désigné par le chef d’établissement, le directeur administratif et financier, cinq représentants des personnels dont quatre au titre des personnels d’enseignement et d’éducation et un au titre des personnels administratifs, sociaux et de santé, techniques, ouvriers et de service, trois représentants des parents d’élèves et 2 élèves du collège ou deux représentants des parents d’élèves et trois représentants des élèves du lycée. Les représentants des élèves sont désignés par les élèves élus au CE parmi les délégués de classe ou les élus au CVL. Pour chaque membre du conseil, un suppléant est élu ou désigné dans les mêmes conditions.

LISTE DES MEMBRES 2021-2022 (Bientôt disponible)

COMPTE-RENDUS À TÉLÉCHARGER :

  • Aucun compte-rendu disponible pour le moment

Commission d’Hygiène et de Sécurité (CHS)

Une commission hygiène et sécurité est instituée dans les établissements pour ce qui concerne les domaines liés à l’hygiène et à la sécurité de l’ensemble de la communauté scolaire.

La CHS est consultée sur les domaines suivants :

  • l’hygiène et la sécurité de la communauté éducative ;
  • la proposition d’actions de formation à destination des membres de la communauté éducative à mettre en oeuvre dans le domaine de l’hygiène et la sécurité ;
  • le respect et la veille de toutes les dispositions légales en matière d’hygiène et de sécurité ;
  • le bilan des exercices d’évacuation incendie ou risque d’intrusion ;
  • les mesures de sécurité à prendre en lien avec l’ambassade et le conseiller sécurité de l’AEFE.

La commission peut proposer des actions ou mesures à mettre en oeuvre dans ces différents domaines, a minima dans le respect des dispositions du droit local. Dans l’exercice de leurs attributions, toute facilité sera accordée aux membres de la commission pour permettre leur participation active (visite de sites, participation aux exercices – ex : incendie, etc.).

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COMPTE-RENDUS À TÉLÉCHARGER :

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Cellule Formation Continue

La cellule de formation continue définit la politique de formation et de développement professionnel de l’ensemble des personnels de l’établissement, en respectant les orientations définies par l’Agence, le projet de zone, le projet d’établissement. Elle assure le lien entre les demandes exprimées par les personnels et les instances de la mutualisation/IRF. Elle veille au respect des procédures définies par l’AEFE.

LISTE DES MEMBRES 2021-2022 (Bientôt disponible)

La cellule de formation continue se réunit au moins trois fois par an. La convocation et l’ordre du jour sont transmis à tous ses membres au moins huit jours avant la réunion.

Elle adresse un compte rendu détaillé de ses travaux au conseil d’établissement et à l’établissement mutualisateur de la zone. Ce compte rendu est consultable et doit être diffusé à l’ensemble des personnels.

Elle élabore le plan local de formation des personnels (annuel ou pluriannuel) en :

  • recensant et en priorisant les demandes individuelles de formation des personnels ;
  • établissant les formations qui permettent la réalisation du projet d’établissement.

La cellule FC transmet le plan local de formation, sous couvert du chef d’établissement, à l’établissement mutualisateur de la zone. Elle définit les critères objectifs de sélection des candidatures aux formations de l’année N. Elle émet un avis sur l’inscription des personnels aux actions de formation proposées par la mutualisation. Elle établit un bilan annuel des formations et assure l’évaluation du plan local de formation.

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